Conditions générales de vente

 Détail du contenu :

différents produits agricoles qui peuvent être transformés à savoir ,

• les farines :
  • farine de blé dont blé rouge de bordeaux
  • farine de sarrasin , farine de seigle
  • farine d’épeautre, de pois chiche ,
• soja
• lentillon de la reine
• pâtes italiennes , cannelés  , pains
• différentes pâtisseries
• différentes huiles

La responsabilité de l’entreprise ne peut être engagée quand certaines erreurs affectent les caractéristiques du produit.

Conditions de retours

• si emballage percé
• présence  de vie pathogène telle mite alimentaire

 Modalité de la commande

Réservation et paiement à l’avance, suivre le plan jusqu’au paiement et attendre la confirmation du paiement ,

La création du compte pour commander reste nécessaire.

Les prix s’entendent en Euros et en TTC,  la commande par carte bancaire est vivement conseillée, il est possible de payer par virement et/ou par chèque ,

Par chèque le délais est plus long car je dois encaisser le chèque et attendre les 2 semaines pour envoyer la marchandise.

Livraison

La livraison se fait dans toute la france métropolitaine et en europe  pour certains pays, les autres continents sont au cas par cas.

Le client devra fournir sa signature pour le colis en france métropolitaine.

 Je ne suis pas responsable du délai d’acheminement et aucun dédommagement à ce propos ne sera dû.

De plus un lien de tracking peut être fourni par le transporteur, dans ce cas ce dernier se chargera de vous contacter à ce sujet.

Détérioration du colis

A tout moment le client a la faculte de refuser un colis si celui ci a été endommagé, percé.

Un retard de plus de 3 semaines, dans ce cas là une instance contre le transporteur sera diligentée par mes soins, mais la durée du litige ne donnera droit à aucun dédommagement et le client sera remboursé lorsque le dossier d’assurance sera complet et que le montant soit versé sur mon compte par l ‘assureur.

Les règles encadrants la vente en ligne sont les suivantes :

détenir un justificatif de paiement

que le site n’est pas mentionné, produit en rupture de stock

que le consommateur est informé que je me dégage de tout lien si des animaux indésirables telles que mite puissent être dans un produit, mes produits respectent la législation en vigueur au niveau sanitaire

que le poids vendu est conforme à la législation, que toute réclamation doit se faire avec des preuves légales ,

La DLC faisant foi sur le paquet justifie de sa conservation, toutefois un produit peut être avarié si la preuve est apporté que la conservation est faite à 4° et dans une ambiance opaque pour les huiles ,

Pour le pain , pâtisserie la caractéristique de conservation ne peut être incriminé eu égard à leur fragilité ,

tout ce qui doit être isotherme doit être transporté et manipulé dans des conditions normales , sans rupture de la chaîne du froid ,

Aucune garantie de plus ne sera effective ,

Les retours se font à la charge du client et en respectant les températures , la lumière de l’usage de conservation, le retour ne doit pas dépasser 48 heures à partir de la suspicion  que le produit est avarié ,

Cas de force majeur, qui seront pris en compte :

-décés de proche , au plus 3éme degré

-conditions climatiques , tempêtes avérés

-accident avec invalidité de plus de 15 jours

-attentat, terrorisme , contagion imprévisible de maladie

Les obligations du client :

avoir 15 ans révolu,

s’être assuré par un expert que le produit est altéré ,

ne pas souffrir de pathologie mentale , en aucun cas m’a responsabilité ne peut être engagé ,

Faculté de rétractation,

8 jours aprés la commande , mais le client se chargera du renvoi de la marchandise et honorera les coûts afférents au retour du produit ,

Pour les produits frais , pains , patisserie , il n’y aura pas de rétractation ,

La maison aphatie , se réserve la propriété du produit jusqu’à la fin de son acquisition et peut par voie judiciaire le récupérer, les frai engagés seront entièrement à la charge du débiteur ,

Les données personnelles :

les données personnelles peuvent à tout moment être modifiables et enlevés de tout listing,

sans écrit de la part du client je peux m’en servir pour l’informer commercialement des avantages et ou actions de communications,

Le droit applicable , est le droit français , seule la juridiction de bordeaux est compétente ,

Règlement du litige :

dans un premier temps une approche amiable sera proposée, si elle n’aboutit pas une action contentieuse peut être diligentée, seule la juridiction la plus proche peut être saisie.

Mis à jour le 30/01/2022